Researches

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Les projets de recherche du Regroupement Droit, changements et gouvernance (RDCG) s’inscrivent dans la continuité de la programmation scientifique du Centre de recherche en droit public (CRDP).

Les travaux des chercheurs du Regroupement portent ainsi essentiellement sur les formes contemporaines du droit, sur ses conditions d’émergence et ses rapports avec les autres formes de la normativité et de la régulation sociale. Ces travaux ont été regroupés sous trois axes :

La majorité des travaux entrepris par les chercheurs du Regroupement se situent au carrefour de plusieurs disciplines. Si les recherches conduites dans l’axe Droit et technologies de l’information et des communications mettent à contribution la théorie du droit, la théorie de la communication, le génie informatique et la science politique, celles de l’axe Droit et nouveaux rapports sociaux font souvent cohabiter le droit, la sociologie, l’analyse économique, la criminologie et l’anthropologie. De même, plusieurs projets de l’axe Droit, santé et développement durable regroupent des juristes, des médecins, des généticiens, des philosophes, des éthiciens, des sociologues et des biologistes. Qui plus est, le cloisonnement entre les axes de recherche du Regroupement n’est pas étanche, permettant ainsi une collaboration inter-axe.

Les travaux de nos chercheurs sont portés par 9 chaires :

 

Axe “Droit et nouveaux rapports sociaux”

Les travaux de l’axe « Droit et nouveaux rapports sociaux » portent essentiellement sur l’ajustement continu en lien avec la nature même du droit qui cherche à évaluer, redéfinir, peser les rapports sociaux entre entités en opposition. Que ce soit entre majorité et minorité, entre développement économique et développement durable, entre les institutions juridiques et le justiciable, entre l’État et le citoyen quant au contrôle du second par le premier ou à la mise en forme des relations interpersonnelles ou des rapports commerciaux, les relations sont confrontées à des changements d’envergure qui demandent à être objectivés.

Les travaux menés sous cet axe s’articulent autour de la gouvernance en général et s’ouvrent à la vision offerte par la sociologie, la juriscomptabilité, la science politique, l’anthropologie, l’histoire et la philosophie. Le droit y est abordé à la fois comme production sociale et comme facteur structurant des rapports sociaux. Les thèmes abordés au sein de cet axe touchent notamment la gouvernance autochtone, la déontologie judiciaire et les nouvelles formes de la gouvernance étatique.

 

Axe “Droit et technologies de l’information et des communications”

Les travaux menés dans le cadre de l’axe Droit et technologies d’information et des communications visent à éclairer les mutations et redéfinitions induites dans les environnements technologiques au regard du droit et des autres normativités. Trois séries de questions rassemblent les chercheurs de cet axe, et ce, autour de trois grands types d’acteurs : en premier lieu, le cadre juridique et normatif du cyberespace s’intéresse à la place de l’État comme producteur de lois; en deuxième lieu, des mécanismes informels de régulation applicables aux technologies de l’information proviennent de communautés civiles ou marchandes dont on doit soit tenir compte soit critiquer; en troisième lieu, il importe d’analyser la production judiciaire des tribunaux au regard, d’une part, des droits fondamentaux qui sont souvent rééquilibrés face à la rapidité des changements sociaux et technologiques et, d’autre part, des nouveaux outils et les mutations induites par la cyberjustice.

L’axe « Droit et technologies de l’information et des communications » est particulièrement fier d’accueillir le Laboratoire de cyberjustice, plus grande infrastructure mondiale du genre qui s’est imposé comme un partenaire de choix pour plusieurs organismes internationaux, dont la Banque mondiale, la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) et nationaux, comme le Centre canadien de technologie judiciaire, le Ministère de la justice du Québec et le Barreau du Québec.

 

Axe “Droit, santé et développement durable”

L’axe « Droit, santé et développement durable » traite d’un domaine sujet à une évolution rapide qui influence la manière de réguler ce secteur de pointe. Aussi, depuis longtemps, les travaux réalisés au sein de cet Axe sont consacrés à l’examen de nombreuses questions tant juridiques qu’éthiques telles que la transplantation d’organes, la génomique, la politique des médicaments, les zoonoses, la protection de la santé publique la gouvernance de la recherche en santé, l’encadrement normatif des nanotechnologies, les mesures de contrôle de la réhabilitation des sols contaminés, les organismes génétiquement modifiés, etc.

Nos chercheurs et collaborateurs travaillant sur les questions d’innovation en matière de santé humaine, d’environnement et d’agriculture ont ainsi développé et contribué à des projets consacrés aux aspects éthiques, environnementaux, légaux et sociaux. Ces dernières années, les travaux des chercheurs de l’axe se sont concentrés sur droit de la santé et du droit du développement durable.

This content has been updated on 6 January 2015 at 20 h 26 min.